333536

Les produits de ce catalogue comportent des conceptions qui peux être protégés par des registres de Conceptions ou Modèles Communautaires ou Nationales, lesquels sont propriété de leurs détenteurs, et qui ont comme unique objectif la réparation et récupération de l’apparence originale des véhicules pour lesquels elles sont destinées comme pièces de rechange, conformément de la disposition de l’article 110 du Règlement de l’UE nº6/2002.

L’utilisation de ces produits, qui peuvent être protégés par des Registres, pour objectifs autres que la réparation et la récupération de l’apparence originale des véhicules pour lesquels elles sont destinées est interdite.

Les pièces détachées présentes dans ce catalogue ne sont pas d’origine mais elles sont parfaitement adaptables aux véhicules pour lesquels elles sont prévues. L'utilisation des marques des constructeurs automobiles et des références d'origine est exclusivement destinée à indiquer comme référence d'application le modèle de voiture auquel les pièces sont destinées. Toutes les marques apparaissant comme référence d'application pour les produits de ce catalogue sont la propriété légale et exclusive de leurs propriétaires respectifs.