Conditions d'achat
PAIEMENT:
Sera effectué selon la forme établie dans la facture correspondant à la commande. En cas de retard, les frais et intérêts seront répercutés, sans préjudice des réclamations par dommages et intérêts.
IMPÔTS:
TVA 22%
ENDROIT DE L´ACCOMPLISSEMENT:
L´accomplissement du contrat ainsi que le versement du Prix, doivent être effectués à Milan chez MELCHIONI CAR SYSTEM SRL. Les virements, reçus, ou n´importe quel autre document en relation avec la facture, qui soient créés avec une domiciliation dans un endroit différent, seront des moyens pour faciliter le respect des obligations, mais n´impliqueront pas une modification de l´endroit convenu pour l´accomplissement.
RESPONSABILITÉS:
Nous refusons toute responsabilité en relation avec les dégats issus de l´utilisation de la marchandise.
DÉTERMINATION DE QUANTITÉS:
Seront établies par les données enregistrées au moment de l´expédition de la marchandise depuis notre entrepôt, moment où l´on considère achevée l´opération de mise à disposition de la marchandise au client/acheteur.
FRAIS DE PORT:
Les commandes seront envoyées selon les conditions convenues avec le client.
FRAIS D’EMBALLAGES:
Montant de la commande De | Montant de la commande à | Frais d´emballages |
---|---|---|
- € | 25,00 € | 1,00 € |
26,00 € | 50,00 € | 1,50 € |
51,00 € | 100,00 € | 2,50 € |
101,00 € | 250,00 € | 3,00 € |
251,00 € | 500,00 € | 6,00 € |
501,00 € | 1.000,00 € | 10,00 € |
1.001,00 € | 5.000,00 € | 15,00 € |
5.001,00 € | 999.999,00 € | 25,00 € |
ENVOIS URGENTS:
Les commandes urgentes seront mises à disposition du transporteur le jour même demandé Pourvu que: ce soit indiqué ainsi par le client lors de la commande, et elles soient reçues avant 18:00.
PROCÉDURE DE RETOUR:
Le Retour de marchandise en bon état/usage Ne sera pas accepté, car les commandes sont fermes et doivent respecter ce caractère. En cas de Non Conformité ou de Réclamation de la part du client, on devra procéder de la manière suivante:
1) Communiquer le problème aux bureaux de MELCHIONI CAR SYSTEM SRL. Soit par téléphone, fax ou e-mail.
2) Indiquer le numéro du bon de livraison, le code du produit à retouner, la quantité et la raison du retour.
Après 15 jours, aucun retour de marchandise ne sera traité. En cas d'acceptation par exigence du client, un minimum de 30% sera déprécié, en concept de frais de traitement.
Le retour de la marchandise doit être effectué par le même moyen de transport utilisé lors de son expédition.
REMARQUE: Les références obsolètes ou hors catalogue ne peuvent être incluses dans aucun retour.
ACCEPTATION DE CES CONDITIONS GÉNÉRALES:
Il est présupposé que les clients réguliers connaissent et sont d'accord avec les conditions générales. Il est présupposé également que l'acheteur est pleinement conforme avec les mêmes s'il n' exprime pas expressément son désaccord au retour de l'email de confirmation de commande. En tout cas, l'acceptation de la marchandise implique la pleine conformité de l'acheteur avec ces conditions générales de vente et avec les conditions particulières de chaque opération.
COMPÉTENCE JUDICIAIRE:
Les deux parties se soumettent, en cas de divergence, à la juridiction des Cours et Tribunaux compétents de Milan, renonçant expressément à toute autre juridiction qui pourrait leur correspondre, même dans le cas d'effets avec paiement domicilié dans une autre localité soumise à un procès exécutif.
COMMANDES EN COURS:
Tous les reliquats seront annulés après 30 jours, à compter depuis la date du premier envoi et suite à une consultation préalable.
TOUS DROITS CORRESPONDENT À MELCHIONI CAR SYSTEM SRL ..